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Articles reli´s: «:code des marchés publics»

La région Rhône-Alpes est très active dans la promotion de l’agriculture biologique. Nous l’avions déjà souligné dans un article consacré à Corabio, son agence de développement du bio.
Trois associations de la région grenobloise ont récemment édité un guide pratique à l’attention des gestionnaires de restauration collective. Nous l’avons trouvé sur le site Internet d’Ofretic, site [...]

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Nous nous sommes procurés le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)  émis par une collectivité locale (dont le nom n’est pas dévoilé) à l’occasion d’un appel d’offres en vue du renouvellement du marché pour la gestion d’une cuisine centrale.
Ce cahier des charges est intéressant à plus d’un titre. Tout d’abord dans le paragraphe 2.2.1.4 sur [...]

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L’Italie est le 1er pays producteur de produits bio en Europe avec 1,1m d’ha cultivés en bio en 2007 (source biobank.it)
C’est aussi celui où le bio est le plus implanté dans les cantines scolaires. Le blog du grand quotidien belge Le Soir nous apprend dans un article de juin 2008 que:
Dans la péninsule, un repas [...]

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Le site restauration collective de la Fédération Nationale de l’Agriculture Biologique donne des clés de lecture du code des marchés publics pour les municipalités souhaitant introduire plus de bio dans la restauration collective.
L’article aborde notamment le cas de besoins occasionnels dans le cadre d’un contrat existant avec un fournisseur. Extrait:
Selon le code des marchés publics, [...]

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Dans le guide éco-responsable de l’AMF, on peut lire que le nouveau Code des marchés publics (modifié en 2006) permet de prendre en compte les objectifs du développement durable dès la définition des besoins. L’AMF insiste sur le fait que de nombreux articles du code (5, 6, 14, 45, 50, 53) prennent en compte les [...]

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